Conditions générales de vente

1. Nature du projet

Bot Aegis est un projet développé et exploité à titre individuel et non professionnel par Francis. Il ne s'agit pas d'une société ou d'une entreprise déclarée. L'offre Premium décrite ci-dessous ne constitue donc pas une vente commerciale au sens strict, mais une contribution financière volontaire donnant accès à des fonctionnalités additionnelles du bot, à titre de soutien au projet.

2. Utilisation des sommes versées

L'intégralité des sommes perçues via l'offre Premium est destinée à couvrir les frais de fonctionnement du bot (hébergement, infrastructure serveur) ainsi qu'à financer le développement de futures mises à jour et fonctionnalités.

3. Contenu de l'offre Premium

L'offre Premium débloque, pour le serveur Discord concerné, des fonctionnalités additionnelles telles que la personnalisation avancée des messages de bienvenue (bannière, couleur, image de fond) et la personnalisation du pseudo et de l'avatar du bot sur ce serveur. Le contenu exact de l'offre peut évoluer avec les mises à jour du Service ; les fonctionnalités Premium existantes ne seront pas retirées sans préavis raisonnable.

4. Modalités de paiement

Le paiement s'effectue exclusivement via PayPal, selon les formules (mensuelle ou annuelle) affichées au moment de l'achat. Aucune donnée bancaire n'est collectée ou stockée par Bot Aegis ; l'ensemble de la transaction est géré par PayPal.

5. Durée et renouvellement

L'accès Premium est activé pour la durée correspondant à la formule choisie (30 jours ou 365 jours) à compter de la confirmation du paiement. Le renouvellement n'est pas automatique : il doit être effectué manuellement depuis le panel avant expiration pour conserver un accès continu.

6. Absence de facturation formelle

Le projet n'étant pas une entité commerciale déclarée, aucune facture avec numéro de TVA ne peut être émise. Une confirmation de paiement PayPal fait office de justificatif de la transaction.

7. Remboursement

Compte tenu de la nature immédiate de l'activation des fonctionnalités Premium, les sommes versées ne sont en principe pas remboursables une fois l'accès activé. Une demande peut néanmoins être adressée via le Support Discord et sera étudiée au cas par cas.

8. Contact

Pour toute question relative à l'offre Premium ou à un paiement, contactez-nous via le serveur Discord de support.